Déposée le 5 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUADR@FLOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEY domicilié(e) Rue Gutenberg - 89500 - VILLENEUVE SUR YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 378 992 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque QUADR@FLOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUADR@FLOOR est expirée depuis le 5 mars 2021.
COMEY a également déposé les autres marques suivantes : 3SFLOOR
COMEY, SAS - Rue Gutenberg - 89500 - VILLENEUVE SUR YONNE - France - SIREN 950378992
JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 22 février 2011 n°2463638 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-22
Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546774 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Matériaux de construction métalliques ; planchers métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; planchers non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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